Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SOLEIL
SOREC SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96605115
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque COTE SOLEIL

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOREC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC SA domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREC SA - France.

La marque COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SOLEIL est expirée depuis le 8 janvier 2006.

SOREC SA a également déposé les autres marques suivantes : LUCIOL , TONIDOSE , VITACIEL , HYDRACIEL , NULRIDERM , HYGENA INTERNATIONAL , SEROSTERIL , SOURITRAP


SOREC SA, société anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113


SOREC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305984 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297886 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.