Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOREC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREC SA domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 820 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOREC SA - France.
La marque COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREC SA, société anonyme - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 633820113
SOREC SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305984 - Publication au BOPI 2000-08-21
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297886 - Publication au BOPI 2000-03-30
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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